Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR SUD
Monsieur Jacques Barthélémy
Monsieur Claude Marcos, Villa Atchola

Numéro de dépôt :
3076034
Date de dépôt :
11/01/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2011
COULEUR SUD de Jacques Barthélémy

Présentation de la marque COULEUR SUD

Déposée le 11 janvier 2001 par monsieur Jacques Barthélémy et monsieur Claude Marcos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEUR SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Les déposants sont monsieur Jacques Barthélémy domicilié(e) 85 rue d'Alsace Lorraine, 31000 Toulouse - France et monsieur Claude Marcos domicilié(e) 7 rue Ambroise Paré, 64100 Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Barthélémy - France.

La marque COULEUR SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR SUD est expirée depuis le 11 janvier 2011.

Jacques Barthélémy a également déposé les autres marques suivantes : Barthélémy Avocats , COULEUR SUD , GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERE , MOSAIQUES DE SAINT GILLES , JBY , B Barthélémy Avocats , HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE


Monsieur Jacques Barthélémy - 85 rue d'Alsace Lorraine, 31000 Toulouse - France

Monsieur Claude Marcos, Villa Atchola - 7 rue Ambroise Paré, 64100 Bayonne - France


Monsieur Jacques Barthélémy - France


Inscription le 30 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384203 - Publication au BOPI 2003-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Services hôteliers. Services de restauration. Organisation et conduites de séminaires et de congrès. Service de soins en thalassothérapie. Services de café et de bar. Services de résidences de vacances (hébergements et divertissements) . Services de remise en forme physique. Edition de livres. Edition de revues & magazines. Production de spectacles & de films. Organisation de concours en matière d'éducation. Centre de formation. Ecole de formation. Organisation de colloques, conférences, congrès. Conduite de colloques, conférences & congrès. Service de formation. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciales. Travaux de bureau. Services de conseils en hôtellerie, tourisme & restauration. Services rendus par un franchiseur à des établissements hôteliers, restaurants, cafés, résidences de tourisme, centres de remise en forme, lieux de congrès ou de séminaires & établissements de thalassothérapie, à savoir : - service de mise à disposition de savoir-faire (concession de licences) , - service de formation de base du personnel, - aide à la direction des affaires administratives et commerciales. Comptabilité. Recrutement du personnel. Publicité. Gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de publicité par serveurs télématiques et réseau Internet mettant en avant la marque Couleur Sud dans ces activités hôtelière, touristique, restauration, congrès, remise en forme & thalassothérapie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.